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Army. 16 Booklets of the National Convention. July - December 1793.

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Army. 16 Booklets of the National Convention. July - December 1793.
 
16 Placchette della Convenzione Nazionale, 12 Luglio – 21 Dicembre 1793, sull’Esercito. 
Leggi su: Organizzazione dell’esercito (1, 3, 5, 11, 12, 13, 14, 15); Misure per la marina militare (2, 6); Controllo e sorveglianza dei militari (4, 6, 9, 10, 16). Di particolare interesse: il decreto che accorda il diritto di ‘Citoyen actif’ a tutti coloro che sono andati volontari in guerra; i decreti relativi all’abbiliamento e all’equipaggiamento dei militari (3, 7).

1. Decrets de la Convention Nationale, des 20 & 30 Septembre 1793, l’an second de la Republique Francoise, une & indivisible.
1°. Qui defend d’enroler dans le Troupe de ligne & Administration militaires les Citoyens de la premiere requisition.
2°. Qui attribue aux Directeurs du Jure les fonctions d’Officiers de police pour les delits relatifs aux subsistances.
Evreux, Imprimerie de J.J.L. Ancelle, 1793
4to. 245x185 mm. Pp. 4. Annotazioni manoscritte. Macchie marginali, buon esemplare.

2. Decrets de la Convention Nationale.
1°. Du 19 Septembre – Relatif a l’Argenterie puvrage qui sera portee a la Monnoie.
2°. Du 20 Septembre – Qui excepte des dispositions des Decrets des 5 & 11 de ce mois les Militaires domicilies a Paris depuis 1789.
3°. Du 20 Septembre – Interpretatif de celui du dix-huit, qui qui dispense les Eleves de la Marine de la requisition.
4°. Du 20 Septembre – Qui met en requisition tous les objets propres a la construction, armament & equipement des Vaisseaux & Fregates.
5°. Du 20 Septembre – Portant quel es Fleurs-de-lys marquees sur les milles qui bordent les routes, seront remplacees par le Bonnet de la Liberte.
6°. Du 21 Septembre – Qui determine le mode des Ordonnances a delivrer pour indemnites des Fournisseurs ou Employes au service de la Republique.
Beauvais, P.C.D. Desjardins, [1793]
4to. 252x192 mm. Pp. 8. Annotazioni manoscritte e firma. Buon esemplare ad ampi margini.

3. Decrets de la Convention Nationale.
1°. Du 27 Aout – Qui ordonne le versement dans les Caisses des Payeurs generaux, du numeraire qui se trouve dans celles des corps de Troupes de la Republique.
2°. Du 28 aout – Qui charge le ministre de la guerre de recompenser deux Cavaliers pour de actions de valeur, & l’autorise a faire aux officiers sans fortune l’avance de leur equipement.
3°. Du 29 aout – Relatif aux pouvoirs des Representans du people pres les armees.
4°. Du 30 aout - Relatif a la distribution des objets a confectioner pour l’Habillement des Troupes.
5°. Du 30 aout – Portant qu’il sera etabli dans chaque Corps arme une Administration d’Habillement & d’Equipement.
Beauvais, P.C.D. Desjardins, [1793]
4to. 250x196 mm. Pp. 6, 2 bianche. Annotazioni manoscritte e firma poco visibili. Buon esemplare ad ampi margini.

4. Decrets de la Convention Nationale, des 7 & 11 Septembre 1793, l’an second de la Republique Francoise, une & indivisible.
1° Portant que provisoirement les mineurs don’t les pere & mere seroient morts, interdits ou absens pour cause legitime, sont autorises a contracter marriage sur l’avis d’un conseil de famille.
2° Additionnel au Decret du 5 Septembre, contenant des mesures de surveillance relatives a la residence des Militaires.
Evreux, Imprimerie de J.J.L. Ancelle, [1793]
4to. 250x190 mm. Pp. 3, 1 bianca. Firma manoscritta. Mancanza all’angolo della prima carta. Macchie. Discreto esemplare.

5. Decret de la Convention Nationale, du 15.e jour du 1.er mois de l’an second de la Republique Francoise, une & indivisible. Qui excepte des dispositions de la Loi du 5 septembre dernier ceux qui servoient en qualite de Sous-officiers ou Soldats dans les Gardes-francoises, dans les Grenadiers a cheval et les Gendarmes de Luneville.
Epinal, Henener, [1793]
4to. 245x192 mm. Pp. 3, 1 bianca. Annotazioni manoscritte e firma. Bell’esemplare ad ampi margini.

6. Decrets de la Convention Nationale, des 11 & 12 Septembre 1793, l’an second de la Republique Francoise, une & indivisible.
1°. Relatif aux Marchandises charges sur les Vaisseaux pour sortir de la Republique.
2°. Qui autorise les Ministres a envoyer des agens aux armees & dans l’interieur de la republique.
3°. Qui enjoint a tout Fonctionnaire public destitute par les Commissaires de la Convention. De s’eloigner a vingt lieues de Paris, des Frontiers & des Armees.
Evreux, Imprimerie de J.J.L. Ancelle, [1793]
4to. 240x190 mm. Pp. 4. Firma manoscritta. Buon esemplare ad ampi margini.

7. Decret de la Convention Nationale, du 29 aout 1793, l’an second de la Republique Francaise, une & indivisible. Portant quel es Officiers des ci-devant Troupes de ligne qui n’ont pas pris l’uniforme national, seront destitues.
Beauvais, P.C.D. Desjardins, [1793]
4to. 250x200 mm. Pp. 2, 2 bianche. Annotazioni manoscritte poco visibili. Stampato su carta azzurra. Bell’esemplare ad ampi margini.

8. Loi Qui accorde le droit de Citoyen actif a tout Francais qui aura fait la guerre de la liberte, soit dans les Volontaires nationaux, soit dans les Troupes de ligne. Donnee a Paris, le 5 aout 1792, l’an 4e de la Liberte.
Chaumont, Bouchard, [1793]
4to. 240x190 mm. Pp. 4. Annotazioni manoscritte e firma timbrata. Buon esemplare ad ampi margini.

9. Decret de la Convention Nationale, du 12 juillet 1793, l’an second de la republique Francoise, Qui accorde un delai de quinze jours pour rentrer dans le devoir, aux Sous-officiers & Chasseurs qui participent a la sedition des Departemens federalistes.
Paris, Imprimerie Nationale Executive du Louvre, 1793
Foglio volante in 4to. 240x190 mm. Pp. 2. Gora d’acqua. Discreto esemplare.

10. Decrets de la Convention Nationale. Des 13 & 20 Septembre, l’an 2e de la republique francoise, une & indivisible. 
1°. Relatif aux Agens infideles, & particulierement a ceux employes a la suite Armees.
2°. Qui ordonne quel es Certificats de Civisme seront revises par les Comites de surveillance & de salut public.
Evreux, Imprimerie de J.J.L. Ancelle, 1793
4to. 255x192 mm. Pp. 4. Firma manoscritta. Macchie marginali. Buon esemplare ad ampi margini.

11. Decret de la Convention Nationale, du 15 juillet 1793, l’an second de la Republique francaise, Relatif aux nouvelles Compagnies de Cannoniers a former par les Sections armees de Paris qui ont fourni la leur; & portant etablissement dans chaque Departement d’une ecole particuliere d’instruction pour les Canonniers.
Epinal, Henener, [1793]
4to. 247x192 mm. Pp. 4. Testatina incisa in xil. Annotazioni manoscritte e firma. Bell’esemplare ad ampi margini.

12. Decrets de la Convention Nationale.
1°. Du 22.e jour du 1.er mois – Qui met 50 millions a la disposition du Ministre de la guerre pour les frais de la leves extraordinaire de Chevaux, ordonnee par le Decret du 17 de ce mois.
2°. Du 22.e jour du 1.er mois – Qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les depenses de la Marine & des Colonies.
3°. Du 22.e jour du 1.er mois – Qui accorde six million six cents quarante-deux mille neuf cents livres, pour assurer en viande la subsistance des Toupes de nouvelle levee.
Beauvais, P.C.D. Desjardins, [1793]
4to. 230x195 mm. Pp. 7, 1 bianca. Annotazioni manoscritte e firme. Stampato su carta azzurra. Buon esemplare ad ampi margini.

13. Decrets de la Convention Nationale, Des 22.e & 25.e jours du 1.er mois de l’an second de la Republique Francoise, une & indivisible.
1°. Qui met 50 millions a la disposition du Ministre de la guerre pour les frais de la leves extraordinaire de Chevaux, ordonnee par le Decret du 17 de ce mois.
2°. Qui autorise a employer les matelas, draps & couvertures trouves dans les maisons des Emigres, au caserment des Citoyens de la premiere requisition.
Coutances, G. Joubert, 1793
4to. 280x205 mm. Pp. 4. Buon esemplare ad ampi margini.

14. Decrets de la Convention Nationale, Des 26.e jour du 1.er mois de l’an second de la Republique Francaise, une & indivisible. Relatif au nombre de Chevaux que les Militaires sont autorises a conserver, & a ceux des Employes des Douanes.
Beauvais, P.C.D. Desjardins, [1793]
4to. 252x198 mm. Pp. 6, 2 bianche. Annotazioni manoscritte e firma. Restauro con braghetta. Foro all’ultima carta con minima perdita del testo. Esemplare ad ampi margini.

15. Decret de la Convention Nationale, Du 25.e jour de Frimaire, l’an second de la Republique Francoise, une & indivisible; Portant creation de douze Bataillons de Sapeurs.
8vo. 220x158 mm. Pp. 9, 2 pagine di tabella. Annotazioni manoscritte e firma. Tabella rifilata. Buon esemplare.

16. Decret de la Convention Nationale, Du 1.er jour de Nivose, an second de la Republique Francaise, une & indivisible, Relatif aux Militaires qui se permettroient des propos tendant a exciter du trouble & a empecher l’incorporation des Citoyens de la premiere Requisition dans les anciens Cadres.
Paris, Imprimerie Nationale Executive du Louvre, 1793-94
4to. 238x195 mm. Pp. 2, 2 bianche. Firma e timbro. Buon esemplare.
thu 26 September 2024
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Via dei Soncin, 28 35122 Padua Italy

EXHIBITION: 21-24 Settembre 2024 on appointment only.

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